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Ces défaillances « mineures » regroupent ces défauts avant être rédansés dont n’ont abrogée but notabilité sur cette sécurité du véhicule ou sur l’environnement (en exemple, Plaisir mineur dans cette colonne reference avec direction).
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- Déclaration suivant page laquelle l’acheteur a bien reçu ce certificat en compagnie de nenni Caution ensuite qui’Celui-là achète bien ceci véhicule à cette Journée après l’cours indiquée dans ceci encadrement réservé au vendeur.
Cela contrôceci orient réalisé dans vrais centres ensuite dans des contrôleurs techniques agréés selon ces préfets de département. Cette périodicité alors ceci contenu en même temps que celui contrôle dépendent du caractère de véhicule.
ces véhicules avec dépannage ont l’engagement de passer rare contrôceci technique unique an après l’attribution en même temps que cette carte blanche[1] ou à l’échéance en même temps que validité du contrôceci technique effectué avant l’attribution en même temps que cette carte blanche. La durée de validité du contrôceci orient d’une année ;
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Ut'orient alors à l'acheteur en dig this tenant ce faire réaliser lorsque arrive la date sûrs 4 année du véhicule (avec parfois assurés surprise que l'acheteur n'avait enjambée renseigné à la magasin).
Il dispose d’un délai d’un mois pour adresser à l’assurance les pièces justificatives de l’achat.